Résultats pour lettre remise gracieuse taxe d habitation rsa

  • Exonération taxe d'aménagement??

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    Bonjour à tous :o) Ce mois-ci, grosse tuile : on reçoit un courrier nous réclamant près de 1000euros pour la taxe d'aménagement d'une maison qu'on ...

  • Lettre de candidature : exemple de lettre gratuit

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    La lettre de candidature a une grande importance lors d'une recherche d'emploi. Voici un modèle gratuit de lettre de demande d'emploi pour répondre à une offre ou envoyer une candidature...

  • Lettre de demande d'aide sociale : exemple gratuit

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  • RSA 2024 : montant, hausse et calcul du RSA

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    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Taxe d'habitation : calcul, exonération et paiement

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  • Lettre d'engagement (travail) – Modèle gratuit

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  • La remise de peine : calcul et conditions

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  • Contester sa taxe d'habitation : réclamation aux impôts

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    Vous souhaitez contester le montant de votre taxe d'habitation suite à une erreur des impôts ? Voici les démarches à suivre pour envoyer une réclamation au fisc.

  • Modèle de lettre de témoignage écrit

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    Une lettre de témoignage doit respecter les conditions de forme prévues par la loi pour pouvoir être produit devant la justice. Voici les règles à connaitre ainsi qu'une lettre-type de témoignage...

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