Résultats pour libre revocation des donations entre epoux

  • Libre réponse et lettre à affranchir

    Guide

    Une lettre envoyée à une adresse Libre réponse doit-elle être affranchie par un timbre ?

  • Passer le bac en candidat libre en 2024

    Guide

    Il est possible de passer le bac 2024 en candidat libre, à condition de commencer la procédure d'inscription dès l'automne 2023. Les conditions et les démarches à suivre.

  • Sortie libre et horaires de sortie autorisée (arrêt maladie)

    Guide

    L'arrêt de travail pour maladie mentionne généralement des heures de sorties autorisées. Le médecin peut aussi autoriser des sorties libres sans restrictions. Les horaires de sortie en cas d'arrêt...

  • Donation au dernier vivant (entre époux) : tarif, fiscalité, révocation

    Guide

    Tous les avantages de la donation entre époux ou donation au dernier vivant, pour assurer l'avenir du conjoint survivant après la succession. Prix et tarif, fiscalité, révocation.

  • Aide pour argumentaire libre Dalo

    Forum Louer un logement

    Bonjour , Je suis actuellement entrein de remplir un dossier Dalo ... et j'aimerai de l'aide s'il vous plaît je vie actuellement dans un 34 m carré à...

  • Rappel fiscal des donations antérieures (succession)

    Guide

    Le rappel des donations sur le plan fiscal consiste à tenir compte des donations antérieures pour le calcul des droits de succession. Mode d'emploi et exemples de calcul des donations rapportables...

  • Devoir de secours entre époux : définition, code civil, divorce

    Guide

    Le devoir de secours entre époux mariés est une obligation posée par le Code civil qui s'applique tout au long du mariage. Le point sur les conséquences pratiques et juridiques du devoir de...

  • Que se passe-t-il après une audition libre?

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai dû passer une audition libre dans laquelle j'ai été accusé de griffes sur une voiture et de délit. Je ne sais pas pourquoi mais j'ai ...

  • Passer le Code en candidat libre : coût et démarches

    Guide

    Passer le Code en candidat libre permet de réduire ses frais mais suppose d'accomplir les démarches d'inscription soi-même. Voici comment passer l'épreuve théorique du permis en candidat libre.

  • Courrier libre reponse

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai envoyé un chèque en mentionnant libre réponse sur l'enveloppe. Quel est le délai de réception s'il vous plaît ? Merci

  • Vous cherchez une réponse précise ?