Résultats pour limitation de vitesse marge d erreur

  • Mur privatif à 5cm de la limite de propriété

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous venons d'acheter un terrain qui etait cloturé . les bornes (qui ont été placées avant la cloture du terrain par le propriétaire) n'éta...

  • Opposition 045 caisse d epargne

    Forum compte bancaire

    Bonjour alors que j 'ai de l'argent sur mon compte il m 'est immpossible de faire un virement , motif compte en oppposition045 je ne sais que faire...

  • Flashé en deça de la limite

    Forum Consommation

    Bonjour, Je viens de me faire flasher par un radar alors que j'étais en dessous de la limite de vitesse. Comment pourrais-je prouver que j'étais dans...

  • Virement refusé pour erreur technique, qui doit payer les frais?

    Forum compte bancaire

    Bonjour, J'ai effectué un virement de l'étranger (mon salaire) sur mon compte français, comme d'habitude. Or cette fois ci, la banque a rejeté ...

  • Erreur facture : dois-je payer la différence

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai commandé dans un magasin pour environ 1000€, 200€ d'acompte et le solde restant le jour de la livraison. Quelques heures après le...

  • Obligation de renvoyer un colis reçu par erreur ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Une queston simple (et d'avenir vu le nombre d'erreurs croissants en matière de livraison) : En droit français, suis-je obligé de renvoye...

  • Surface habitable erronée

    Forum Immobilier

    Bonjour, La surface habitable de ma maison , renseignée aux impôts , est inférieure à la surface réelle relevée . Cela ayant été fait par les...

  • Erreur surfaces habitables déclarées

    Forum taxes locales

    Bonjour, Je viens d'acquérir une résidence principale qui a été déclarée au impôts avec une surface habitable de 340 M2..Effectivement ,l'ancien p...

  • Erreur ticket de caisse en faveur du client

    Forum Consommation

    Bonjour, J'aimerais avoir vos avis s'il vous plaît. Mon père est allé acheter du matériel de bricolage hier, des dalles plus précisément (quelques ...

  • Faute de caisse

    Forum litiges

    Bonjour a tout ceux qui me lirons. voici mon histoire j'étais caissière depuis environs 4 mois en contrat allant de semaine en semaine dans un Superm...

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