Résultats pour litige sur une servitude de passage avec les voisins

  • Servitude avec droit de passage conflit avec voisine

    Forum Voisinage

    Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain (A)où je dois accéder par une servitude. Cette dernière dessert donc mon terrain et un terrain au fond (B)...

  • Un droit de passage peut-il se supprimer ?

    Forum Voisinage

    Bonjour, ün droit de passage existe sur ma propriété pour une propriété qui avait un jardin enclavé auparavant (on m'a parlé de droit de brouette). ...

  • Servitude de passage et portail d'accès

    Forum Voisinage

    Bonjour, Nous avons acheté un terrain enclavé (fond dominant) avec une servitude de passage sur le terrain du voisin (fond servant). Sur l'acte auth...

  • Servitude, travaux sans accord

    Forum Immobilier

    Bonjour, je bénéficie d'un droit de passage sur le terrain de mon voisin par une servitude établie chez le notaire. Mon voisin a effectué de gros ...

  • Connaitre l'expéditeur d'un recommandé

    Guide

    Quand un recommandé nous attend à la Poste, on cherche souvent à connaitre l'expéditeur avant de se déplacer. Les règles à savoir en cas d'avis de passage pour une lettre recommandée.

  • Prévenir ses voisins d'une fête : modèle de lettre

    Guide

    Une lettre pour prévenir ses voisins d'une fête peut permettre d'éviter un litige de voisinage. Voici une lettre-type pour vous aider dans cette démarche.

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Passage en voie générale lycée

    Forum éducation

    Bonjour, je suis actuellement en 3eme et j’ai passé mon conseil de classe, ils m’ont mit « avis réservé » pour mon passage en seconde générale, hors m...

  • Servitude oubliée par le notaire..

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma femme et moi avons acheté une maison avec terrain attenant. Lors des différentes visites avec l'agent immobilier, nous avions remarqué un...

  • Convention Servitude Enedis

    Forum Immobilier

    Bonjour, Un ami possède un terrain bâti. Les terrains voisins ont été vendus et des permis de construire accordés. La construction de la maiso...

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