Guide

Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

Forum Consommation

Bonjour à tous,   Je voulais vous alerter sur une mésaventure qui aurait pu être dramatique pour moi suite à la vente de ma moto via Le Bon Coin et pl...

Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

Guide

Qui doit encore payer la taxe d'habitation et sur quels logements ? Les règles de calcul pour vérifier votre taxe d'habitation sur votre résidence secondaire

Forum CAF

Bonjour, Ce 5 juillet je n'ai pas eu mon RSA pour un problème de RIB depuis le 21 tout est OK et je vois sur mon compte " Réexpédition de paiement ret...

Forum Consommation

Bonjour, J'ai commandé un article au US (caméra numérique)...celle-ci m'a été envoyée par USPS (poste classique américaine), rien à voir avec UPS. ...

Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

Forum Automobile

Bonjour J'ai reçu une amende FPS sur mon pare-brise et je voudrais la payer en ligne mais je n'arrive pas à trouver la clé FPS ! où se trouve-t-elle ...

Guide

Voici toutes les dates de versement de retraites Ircantec selon que vous touchez une pension chaque mois, chaque trimestre ou chaque année.

Forum taxes locales

Bonjour Mon revenu fiscale de référence de l'année 2015 est de 25090 Euros. Ma taxe foncière de 2015 est de 1050,00 Euros. J'ai calculé le dégrè...