Résultats pour loi concernant la creation de magasin de sport

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    Bonjour, Je constate un débit carte bleue de Sport ticketing 64 Bidart ? Cela parle-t- il a quelqu'un ? Cordialement

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Débit carte bleue à sport tocketing bidart

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Je constate également un retrait carte bleue sur cette enseigne sans en être à l'origine. !

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Convocation au commissariat pour affaire vous concernant

    Guide

    Vous recevez un courrier de convocation de la police ou de la gendarmerie mentionnant une "affaire vous concernant" ? Voici quelques informations et conseils à lire avant de vous rendre sur place.

  • Aprés un vol je suis interdit de rentrer dans ce magasin

    Forum Justice

    Bonjour, Juste une demande. Voilà, mon épouse il y a quelques mois s'est fait arrêter par un surveillant parce qu'elle avait volé de la nourriture ...

  • Résilier un contrat (Salle de Sport)

    Forum Consommation

    Bonjour à tous, Je me permets de créer cette discussion afin d'avoir votre avis sur mon petit problème. En effet, je suis affilié dans une sal...

  • Chambre garçon fille âge loi caf allocations

    Forum CAF

    Bonjour à tous et à toutes, Nous avons, avec ma femme, un fils de 18 mois, et allons dans quelques mois avoir un 2ème enfant. Nous ne savons pas e...

  • Vous cherchez une réponse précise ?