Résultats pour loi sur la vente d un vehicule pour pieces

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Puis-je changer mes pièces rouges a la poste ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J’ai accumulé 116 centimes en tout , je suis à la poste puis-je les changer contres des grosses ou pieces ou billets ?

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Enchere voiture de l etat

    Forum Consommation

    Bonjour, je recherche adresse ,datte etc.sur enchere de voiuture de l etat . Merci

  • Lettre type pour vente de voiture en l'état

    Forum Automobile

    Bonjour, je voudrai savoir si il existe un modèle de lettre pour vendre ma voiture en l'état cette dernière est en panne, j'ai un acheteur mais je n...

  • Impot et feraille

    Forum Impôts

    Bonjour, je suis un particulier vendant de temps en temps de la ferraille (environ 6000€ par an), je voudrais savoir s'il y a un seuil minimum et où j...

  • VENTE EN L'ETAT

    Forum Automobile

    Bonjour, Je compte vendre ma voiture. elle roule mais il faut changer le joint de culasse. Je l'ai écrit sur mon annonce. Cependant je ne voudr...

  • Vous cherchez une réponse précise ?