Résultats pour loi vol carte

  • Loi Alur : résumé des principales mesures

    Guide

    La loi Alur sur l'immobilier a instauré d'importants changements pour les locataires et les propriétaires. Le résumé des modifications issues de cette loi.

  • Loi Elan : résumé des principales mesures et texte en PDF

    Guide

    La loi logement de 2018, ou loi Elan, a réformé le droit immobilier. Le point sur les principaux changements instaurés par ce texte de loi.

  • Paiement par carte bancaire refusée : motifs et procédure

    Guide

    Votre carte bleue vient d'être refusée ? Voici les explications et motifs de refus possibles et les démarches à suivre.

  • Retard de vol : indemnité, réclamation et remboursement

    Guide

    En cas de retard de vol ou d'avion annulé ou raté, les passagers peuvent faire valoir leurs droits à indemnité. Ce qu'il faut savoir pour réclamer un remboursement.

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • But - carte Fidem

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai acheté des meubles chez BUT à 1428,09€ (Dans le 92, fin 2009). Sur place, j'avais de quoi payer cash avec ma carte bancaire (D'aill...

  • Carte d'identité périmée : renouvellement et formalités

    Guide

    Doit-on refaire sa carte d'identité périmée ? Les démarches à accomplir, éventuellement en ligne, et les documents à fournir pour renouveler gratuitement sa carte d'identité.

  • Vitre teintée à l'avant : loi, amende et retrait de points

    Guide

    Les vitres teintées sont interdites à l'avant d'un voiture. Et la sanction prévue est lourde. Les amendes prévues en cas de vitres teintées à l'avant des véhicules.

  • Carte debit mcd dldi 42€?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Bjr c'est quoi fourniture carte debit mcd dldi 42€? C'est un prélèvement tout les mois?

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