Résultats pour lotissement QUI doit cloturer un bassin de rétention

  • Problème avec bassin de retention eau

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'habite dans un lotissement depuis 12 ans et dernièrement a été construit à 1,00 mètre de ma clôture un bassin de rétention d'eau pour u...

  • Bassin de rétention non conforme

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'habite dans un lotissement depuis 12 ans, il a été construit en limite de ma propriété (en début d'année 2010) un bassin de rétention d'e...

  • Vente d’une maison. Obligation pour un bassin de rétention

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J’aimerais savoir si lors de la vente d’une maison très récente, l’obligation qu’un bassin de rétention soit présent est obligatoire, dans...

  • Coq et poules dans un lotissement

    Forum Voisinage

    Bonjour, Notre voisin a eu la "bonne" idée de mettre des poules et un coq dans son jardin. Ce coq chante tous les matins dès 5h et les poules caque...

  • Qui doit clôturer le bassin de rétention ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Le lotissement où j'habite a été créé il y a 3 ans. A ce jour le bassin de rétention n'est pas clôturer. Pourriez-vous me dire à qui incomb...

  • Quelles limites pour la construction d'un bassin par mon voisin

    Forum Voisinage

    Bonjour, Pourriez vous svp me dire si mon voisin a le droit de construire un bassin à poissons pour y mettre des truites et autres poissons et ...

  • Lotissement prive les obligations mairie

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons dans un lotissement prive nous sommes 3 maisons . Comme nous sommes privé nous devons deposer les ordures menageres en dehors...

  • Problème rétrocession lotissement

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vous contacte aujourd'hui pour avoir vos lumières sur la rétrocession de notre lotissement. Nous sommes 14 propriétaires, l'association...

  • Bassin d'agrement limites separatives

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai obtenu un dépôt de permis de construire un mur sur ma propriété en prenant soin de le construire en dedans des limites séparatives à 1...

  • Comment réaliser un lotissement à titre pparticulier

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je souhaite acquérir un terrain constructible afin de le lotir et construire 7 maisons basse consommation , seul ou avec mes enfants qui on...

  • Vous cherchez une réponse précise ?