Résultats pour maire au dessus de la dde

  • Salaire d'un maire : combien gagne le maire de votre commune ?

    Guide

    Le salaire d'un maire dépend du nombre d'habitants de la commune. Voici le barème de rémunération des maires.

  • Lettre de demande de logement au maire : exemple

    Guide

    Ce modèle de lettre de demande de logement au maire peut vous servir d'exemple pour écrire votre courrier.

  • Lettre au maire pour problème de voisinage : modèle

    Guide

    Vous pouvez écrire une lettre au maire afin de signaler un trouble de voisinage pour qu'il intervienne en vertu de ses pouvoirs de police. Voici un modèle de lettre pour faire votre demande.

  • Travaux non conformes au permis de construire: rôle et du maire

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Lorsque les travaux sont non conformes aux dispositions du permis de construire, le maire peut dresser un procès-verbal car il s'agit d'un ...

  • Denoncer la mairie de mon village

    Forum Immobilier

    Bonjour, je me permet de vous contacter car j'ai de petit soucis avec les actions de la mairie de mon village et je voudrais savoir quoi faire. En ...

  • Le maire refuse l attributions d un logement

    Forum Divorce

    Bonjour, je suis divorce depuis le 11 février 2014 j ais fais une demande logement depuis octobre 2011 on m a refusé de me donne un logement tant que ...

  • Lettre au procureur pour abus par un maire

    Forum Justice

    Bonjour , je souhaite écrire au procureur de la république pour lui signaler un abus par le maire de ma commune . celui ci a fait usage de faux docu...

  • Maire qui ne fait pas respecter la loi

    Forum Justice

    Bonjour, J'habite dans un petit village. Mon voisin a des chiens de chasse qui aboient jour et nuit, que mon voisin soit là ou pas. Les autres voi...

  • La mairie de ma commune a changé mon adresse

    Forum Habitation

    Bonjour, La mairie de ma commune a changé mon adresse (ajout d'un numéro de rue, et changement de l'intitulé de la rue). Dois-je faire faire de ...

  • Se plaindre du comportement de la mairie

    Forum Justice

    Bonjour, Mon voisin, volailler de son état, a stationner sur son terrain mais contre notre mur une épave de remorque de camion depuis 3 mois. Char...

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