Résultats pour mandat exclusif simple

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    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Passage de mandat exclusif a mandat simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, j ai signe un mandat exclusif avec une agence immobiliere pour la vente de ma maison .ce mandat precise une exlusivite de 3 mois . cette pe...

  • Mandat de dépôt (définition)

    Guide

    Le mandat de dépôt est une notion importante en matière judiciaire. Définition, conséquences et durée.

  • Lettre de résiliation du mandat de vente exclusif : modèle

    Guide

    La lettre de résiliation envoyée à une agence immobilière afin de mettre fin à son mandat pour la vente d'une maison ou d'un appartement doit respecter certaines règles de formes. Voici un exemple...

  • Transformation mandat exclusif en simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai besoin d'aide pour une question épineuse... J'ai confié ma maison à une grande agence immobilière. Au début nous voulions un mand...

  • Transformer un mandat exclusif en mandat simple

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai signe avec une agence un mandat en exclusivité depuis plus de trois mois. Puis je le transformer en mandat simple ? Merci

  • Cerfa 13757 : mandat d'immatriculation (PDF) à télécharger

    Guide

    Le cerfa 13757 est le formulaire de mandat d'immatriculation en vigueur. Voici son lien de téléchargement ainsi que quelques conseils pour remplir cet imprimé.

  • Adoption simple ou plénière : différences et succession

    Le régime juridique de l'adoption repose sur la différence entre adoption simple et adoption plénière. Définition, avantages et inconvénients, notamment en matière de succession des parents...

  • Passer outre un mandat d'exclusivité : possible ou impossible ?

    Forum acheter un appartement

    Bonjour à tous, J'habite un immeuble dont je connais quelques copropriétaires. Récemment, l'appartement au-dessus du mien a été mis en vente, je...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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