Résultats pour mineur confié à l aSE victime de violence mais les parents refusent de déposer plainte

  • Travail des mineurs : salaire et horaires autorisés

    Le travail d'un mineur est très encadré par le Code du travail, tant en matière de salaire que d'horaires autorisés. Ce que disent la loi et la réglementation.

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

    Guide

    Une autorisation parentale doit être écrite avec précision. Voici un exemple type pour la rédiger.

  • Déposer de l'espèce dans une autre banque?

    Forum Banque et Crédit

    Bonsoir à tous, Voilà, je vais vendre ma voiture et la personne veut me payer en espèce. J'ai entendu dire qu'on ne peut pas déposer de l'argent p...

  • Ouverture compte enfant mineur parents séparé

    Forum compte bancaire

    Bonjour, J'aimerai ouvrir un compte courant pour mon fils mineur, je suis séparé du papa et ma banque me dit que pour ouvrir le compte il faut la pr...

  • Autorisation de sortie du territoire : PDF (2024)

    Guide

    Si vous recherchez le formulaire d'autorisation de sortie du territoire en vigueur en 2024, voici le PDF à télécharger.

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Placement en foyer pour enfants désobéissant

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma fille de 12 ans risque de se faire placer en foyer car elle a des problèmes de disciplines. J'aimerais savoir comment est la vie là-...

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

  • Derogation de droits parentaux

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, je vais partir en voyages avec mon mari dans une semaine. avant de partir il faut que j'écrive une lettre autorisant mes parents à prendr...

  • Attestation d'hébergement : exemple de lettre type

    Guide

    L'attestation d'hébergement est une lettre servant de justificatif de domicile. Voici un modèle d'attestation de domicile et des conseils pour vous aider à l'écrire.

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