Résultats pour mode emploi obligatoire telephone mobile

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • L'école maternelle est-elle obligatoire en France ?

    Guide

    La loi française oblige t-elle les parents d'un enfant de 3 ans (ou plus) à inscrire ce dernier à l'école maternelle ? Voici ce que dit la législation.

  • Radiation de Pôle emploi : motifs et durée de la sanction

    Guide

    Absence à une convocation, refus d'une offre d'emploi, situation non-actualisée... le Code du travail (article L. 5412-1) prévoit différents cas dans lesquels un chômeur peut être radié de la...

  • Lettre de résiliation téléphone mobile : modèle gratuit

    Guide

    Pour résilier votre abonnement de téléphone mobile, vous devez envoyer une lettre de résiliation au service clients de votre opérateur. Voici un modèle-type pour vous aider.

  • Faux rendez-vous pole emplois

    Forum Chômage

    Bonjour. J'ai reçus le 07/07 une convocation pour un rendez-vous telephonique obligatoire avec pole emplois pour le 08/07 a 15h30. Je ne consu...

  • Contacter l'Urssaf par téléphone : les numéros

    Guide

    Comment contacter l'Urssaf par téléphone. Les numéros de téléphone pour les employeurs et les salariés.

  • Invitation à une réunion d'information de Pôle Emploi

    Forum Chômage

    Bonjour, . J'ai reçu dans mon espace personnel de Pôle Emploi, un courrier d'INVITATION me disant que pour m'aider dans mes démarches de recherche ...

  • Responsabilité civile d'un téléphone cassé

    Forum Assurances

    Bonjour, J'ai accidentellement cassé l'écran du téléphone d'une amie. Je me demandais si la responsabilité civile de mes parents seraient en mesure ...

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