Résultats pour modification de la catégorie d un immeuble

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  • Nombre heures travail / semaine avec invalidité 1ère catégorie

    Forum invalidité

    Bonjour, Je suis en invalidité 1 ère catégorie puis je prendre un travail à 30 heures semaine ? Merci de votre réponse Bien cordialement

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Pension d'invalidité : montant et catégories 1, 2 et 3

    Guide

    Le montant d'une pension d'invalidité dépend de la catégorie d'invalidité reconnue. Les conditions et les avantages des catégories 1, 2 et 3.

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

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    Un message informant vos voisins en cas de travaux chez vous permet de prévenir les litiges de voisinage liés au bruit. Voici un modèle de courrier ainsi que quelques conseils.

  • Remboursement d'un prêt suite à invalidité

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, après avoir contracté un prêt, j'ai eu une grave maladie et la cpam m'a mis en invalidité de deuxième catégorie. J'ai alors contacté l'a...

  • Assurance invalidité cnp

    Forum Immobilier

    Bonjour, A l'achat de notre maison, nous avons souscrit à une assurance décés et invalidité à la CNP sur notre prêt immobilier. Je suis en arret ma...

  • Quand l'employeur modifie les tâches du salarié

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    L'employeur peut-il modifier unilatéralement les tâches et fonctions du salarié dans le cadre de son contrat de travail ? Les règles et conditions fixées par le Code du travail et la...

  • 5 étages sans ascenseur

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    Bonjour je suis habitant d'un immeuble qui a 5 étages sans ascenseur. On en a marre parce que c'est difficile pour tout ce qui est manutention, course...

  • PLU : comment demander à rendre un terrain constructible.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Ma question porte sur le PLU. Mon épouse a hérité de terrains situés pour certains en limite de zone constructible. Pour l'un d'entre eux,...

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