Résultats pour modification de ruissellement des eaux de pluie

  • Fuite toiture et assurance

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je viens faire appel a vos conseils pour un problème de fuite d'eau au niveau de ma toiture. Après deux grosse averses de grêles et beau...

  • Eaux pluviales et voisinage : droits et Code civil

    Guide

    Si les eaux de la maison ou du terrain voisins s'écoulent chez vous, voici la législation à connaître pour faire valoir vos droits en matière d'eaux pluviales.

  • Infiltrations d'eau de pluie : qui paye les réparations

    Forum Assurances

    Bonjour, J'ai subi, la semaine dernière, des infiltrations suite à de fortes pluies. Ces infiltrations se sont dûes à une faible étanchéité des so...

  • Degat des eaux suite infiltration au travers toiture

    Forum Assurances

    Bonjour, Je viens d'effectuer une déclaration amiable de dégat des eaux auprès de mon assurance pour infiltration au travers de la toiture. La cause...

  • Tuyau eaux usées sans titre de servitude

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous sommes trois voisins ( A : moi, B et C) propriétaires d'une maison chacun situés sur des terrains mitoyens et en forte pente. Nos troi...

  • Demande de modification de PLU refusée

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je possède un terrain (terrain de famille), et lors de la création du dernier PLU en 2013 ce terrain a été classé N zone inondable. Or une p...

  • Barême d'indemnisation dégat des eaux

    Forum Consommation

    Bonjour, Mon assurance suite à un dégat des eaux m'annonce un remboursement de 95 euros pour un mur à repeindre et le remplacement d'un meuble sous l...

  • Quand l'employeur modifie les tâches du salarié

    Guide

    L'employeur peut-il modifier unilatéralement les tâches et fonctions du salarié dans le cadre de son contrat de travail ? Les règles et conditions fixées par le Code du travail et la...

  • Separation des eaux pluviales

    Forum Habitation

    Bonjour, dernièrement la mairie a fait les travaux de séparation des eaux pluviales et des eaux usées et maintenant elle veut nous obliger a faire...

  • Eaux pluviales : devoirs de la mairie.

    Forum Immobilier

    Bonjour, Il y a trois ans, la route qui jouxte le terrain de mon voisin a été regoudronnée et la mairie a construit des "dos d'âne" qui dévie les e...

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