Résultats pour mon ex conjoint qui a porte plainte contre moi pour faux et usage de faux se fait harceler par cetelem

  • Mon ex a porté plainte pour harcèlement.

    Forum Justice

    Bonjour, Bonjour par contre je suis actuellement dans ce cas. Cela fais 3 mois qu'elle m'a bloqué de tout contact que ce soit. Après 13ans de vie co...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Je veux retirer plainte pour violence conjugal.

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai porté plainte, il 26/08/2018 contre mon époux pour violence conjugual.J' ai un ITT 2 jours. Il etè convoqué a la police 13/09. Il n'e...

  • Droit de la compagne de mon ex mari

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Je suis divorcée depuis 2 ans d'avec mon ex mari, nous nous partageons nos 2 enfants de 9 et 6 ans en garde alternée. Mon ex a désiré un...

  • Je voudrais retirer la plainte pour violence conjugal

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai porté plainte, il y a 1semaine, contre mon compagnon pour violence conjugual. Il ma frappé j'ai eu un bleu sur les côté, les yeux, e...

  • Modèle de plainte pour vol

    Guide

    Si vous avez été victime d'un vol, voici un exemple de plainte pour vol que vous pouvez utiliser.

  • Désistement de plainte pour coups et blessure

    Forum Justice

    Bonjour,ayant récemment porter plainte contre mon ex petit ami pour coups et blessures,aujourd'hui je regrette et me rend compte qu'une simple main co...

  • Nom d'usage et nom de famille : définition et utilisation

    Guide

    Quelle est la différence entre nom d'usage et nom de famille ou patronymique ? Comment utiliser le nom de son mari, de sa femme ou de ses deux parents. Définition du nom d'usage et du nom de...

  • Délai pour etre convoquer après plainte

    Forum Mariage

    Bonjour, mon ex à déposer plusieurs fausses plaintes contres moi il y a plusieur mois, je m'atends tjrs à une convoquation dans la boie aux lettre,...

  • Crédit impayé chez Cetelem: peuvent -ils me saisir

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'ai contracter un crédit l'année dernière pour un prêt auto, actuellement je suis congés maternite] je ne perçois que 700 je ne peux pas...

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