Résultats pour motif exclusion d un memebre du conseil syndical

  • Convocation police sans motif

    Forum Justice

    Bonjour, Je viens de recevoir une convocation à la police pour être reçu par le brigadier. Sur cette convocation il n'y pas de motif juste affai...

  • Quel motif de virement affiché pour le destinataire

    Forum compte bancaire

    Bonjour, Je souhaite faire virement à l’administration via internet et je voudrais que le destinataire en connaisse le motif pour pouvoir l’associer...

  • Candidature au conseil syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, J’ai besoin de réponses concernant une candidature au conseil syndical de ma copropriété. Je voudrai me présenter lors de la réunion préal...

  • Exclusion abusive de mon fils

    Forum salariés

    Bonjour,suite à une plainte mensongére d'une mére et de fils,l'élève est dans la classe de mon fils,mon fils a ete exclu defiitivement de son collége ...

  • Motifs valables pour virement bancaire

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Quels sont les motifs légaux acceptés par la banque lors d'un un virement bancaire. Merci de vos précisions,

  • Juré d'assises : donner un certificat médical

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je suis convoquée en qualité de juré d'assises. Je vais fournir un certificat médical mais je ne sais pas quand le fournir. Dois-je le join...

  • Exclusion a lecole maternelle

    Forum éducation

    Bonjour, ma fille est nee le 18 janvier 2013 donc elle aura 3 ans dans quelque jours elle a fait sa rentré en tt petite section de maernel le 4 janvie...

  • Absent a l'AG, mais postulant au Conseil Syndical

    Forum copropriété

    Bonjour, Deux questions similaires pour une même A.G.: 1- Les copropriétaires absents de l'A.G. peuvent-ils être présenté à l'élection du C.S. ...

  • Contrôle routier sans infraction au code de la route

    Forum Automobile

    Bonjour, J'aimerais savoir, la police nationale ou police municipal ont le droit de contrôler un véhicule (demande de permis etc) sans infractio...

  • Convocation au commissariat pour affaire vous concernant

    Guide

    Vous recevez un courrier de convocation de la police ou de la gendarmerie mentionnant une "affaire vous concernant" ? Voici quelques informations et conseils à lire avant de vous rendre sur place.

  • Vous cherchez une réponse précise ?