Résultats pour nationalité par le droit du sang

  • Pour faire valoir ce que de droit - Définition

    Guide

    Que signifie l'expression "pour faire valoir ce que de droit" et quelle est sa valeur juridique.

  • Prestations sans droits

    Forum RSA

    Bonjour, Pour mon paiement du mois de janvier la caf a mis prestation sans droit et j’aimerais savoir se que sa signifie

  • Prise de sang ratée

    Forum Justice

    Bonjour, Suite à une prise de sang ratée lundi, je me retrouve avec un hématome mal placé qui m'empêche de plier le bras. Je suis donc en arrêt pou...

  • Résultat d'analyse par le médecin traitant

    Forum santé

    Bonjour, Quel est le devoir du médecin traitant quand il demande une analyse de sang d'un patient et que ces résultats montre une anomalie important...

  • APL et "Droit inférieur au montant minimum de versement"

    Forum aides au logement

    Bonjour, j'ai une question au 31/12/15 j'avais 20.71€ d'APL et la j'y suis retournée aujourd'hui et sa m'affiche *Droit inférieur au montant minim...

  • Se déchoir de ses droits parentaux

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma question va peut être vous étonner, mais j'y ai bien réfléchi et je ne changerai pas d'avis et ne me demandez pas de vous expliq...

  • Combien de temps faut-il arrêter de boire avant la visite médica

    Forum Justice

    Bonjour. Je me suis faite arrêter le 21/12/2013 au volant après avoir bu.C'était la 3eme fois que je me faisais arrêter pour la même cause. J'ai donc ...

  • Droit d'usage et d'habitation : définition et Code civil

    Guide

    Le droit d'usage et d'habitation possède certains avantages, notamment en matière de transmission. Définition et règles légales du Code civil.

  • Prejudice apres prise de sang

    Forum Justice

    Bonjour ,lors dune prise de sang ,la piqure a touché un nerf sur mon bras ,douleur très vive et déni de l'infirmier . fourmis dans les doigts pendant...

  • Obtenir la nationalité algérienne par mon grand père ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Mon grand père avait la nationalité algérienne Ma mère ne la pas car elle est née en France et ne compte pas la demander Moi je sou...

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