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La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

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Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

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Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

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Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

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Bonjour Quelles sont les règles pour les achats de cigarettes en Espagne par correspondance et les risques ( achats en petites quantités par 2 ou ...

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Bonjour, Je me suis fais controlé avec de l'alcool au volant mercredi soir 0,77mg je suis convoqué au tribunal début mai, je ne suis pas quelqu'un q...

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Bonjour, Jais m’as voisine qui part en Espagne mais dans le sud et on m’as dis que le tabac à rouler au sud étais beaucoup plus chère que au nord do...

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Bonjour, Existe-t-il un nombre de jours par an prédefinis à l'avance, pour le calcul des frais réels pour les impots, et notamment pour la déduction ...

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Bonjour, Voilà je me fait du soucis car j'ai appris qu'il existe une réglementation qui fixe le nombre de chiens par foyer à 9 mais est-ce qu'il ex...