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Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

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Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

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Ramener du tabac d'Andorre est autorisé par la douane, mais à condition de respecter les limites fixées par la réglementation. Voici la quantité maximale applicable.

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La quantité de litres d'alcool (vin, bières, pastis, whisky, vodka...) qu'un voyageur peut rapporter d'Espagne est limitée. Voici les règles douanières et les plafonds applicables en 2023.

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Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

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Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

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Si vous rapportez du tabac du Portugal, la douane française vérifiera les quantités transportées en cas de contrôle. Voici les limites de cigarettes et de tabac transportables.

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Rapporter en France des cigarettes achetées en Belgique est autorisé, à condition de respecter les règles douanières qui suivent.

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Bonjour, Je suis propriétaire et je loue ma maison 2 semaines l'été. Une personne m’a contacté, envoyé un chèque…. 2 semaines plus tard, cette pers...