Résultats pour nombre de délégués du personnel dans une société

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Les délégués du personnel : rôle et statut

    Guide

    Les délégués du personnel ont été remplacés par le CSE. Rappel des missions et fonctions des anciens délégués.

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

    Guide

    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

    Guide

    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Différence entre entreprise et société : définitions

    Guide

    Entreprise et société sont deux notions juridiques différentes et font chacune l'objet d'une définition distincte au regard du droit. Voici un point juridique sur leurs différences.

  • Espace personnel sur pôle-emploi.fr

    Forum Chômage

    Bonjour Hier mon mari a eu un entretien à pôle-emploi et ils ont demandé de créer son espace personnel sur pôle-emploi.fr. Sur une fiche il y a N° d...

  • Pôle emploi > accès courriers électroniques ?

    Forum salariés

    Bonjour, J'ai reçu ce matin un mail du pôle emploi qui m'informe qu'un nouveau document est disponible sur mon espace personnel, dans la rubrique "...

  • DEPOT de cheque à la société générale

    Forum cheques

    Bonjour, On est Lundi est mon employeur vient de me donner un cheque pour payer mon salaire car c'était mon dernier mois en alternance donc pas de...

  • Je dois envoyer un chèque pour régler mes frais de scolarité

    Forum cheques

    Bonjour, Comme le titre l'a dit, je dois envoyer un chèque à mon établissement. Pourtant, je ne suis pas familier avec la rédaction d'un chèque et...

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