Résultats pour nombre de jour donner pour un deces

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Que faire après un décès : démarches, formalités, certificat

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    Lorsqu'un proche décède, on doit remplir certaines formalités administratives : certificat de décès, acte de décès, transfert du corps, obsèques... Toutes les démarches à accomplir après un...

  • Jours ouvrés et jours ouvrables : différence et définition

    Guide

    Quelle est la différence entre jours ouvrés et jours ouvrables pour le calcul et le décompte des congés payés ou des absences. Définition et nombre de jours ouvrés et de jours ouvrables en 2023....

  • Forfait jours d'un cadre : droits et calcul des RTT 2024

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    Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

  • Calcul nombre de jours travaillés pour frais réels

    Forum Impôts

    Bonjour, Existe-t-il un nombre de jours par an prédefinis à l'avance, pour le calcul des frais réels pour les impots, et notamment pour la déduction ...

  • Tabac et alcool de l'étranger : quelle quantité à la douane

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    Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

  • 1 jour de congé vaut combien d'heures?

    Forum congés

    Bonjour, Je travail dans le transport routier et mes heures sont comptabilisées au trimestre. J'ai un contrat 35h par semaine soit 455 heures par...

  • Vider un compte bancaire avant un décès : risques et règles légales

    Guide

    Faire des retraits sur le compte bancaire d'un proche juste avant son décès est déconseillé. Voici les règles à connaitre en matière de Code civil et de droits de succession.

  • Achat de tabac en Espagne : douane et quantité maximale en 2024

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    Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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