Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

Guide

Combien de cartouches de cigarettes et de bouteilles d'alcool peut-on rapporter de l'étranger sans risquer une sanction à la douane ? Voici la réglementation douanière applicable.

Guide

Un forfait jours doit respecter les règles du droit du travail. Comment fonctionne une convention de forfait et quel est le nombre de jours de RTT en 2024.

Forum Famille et Jeunes

Bonjour, je ne suis pas un parents mais je suis une enfant jai 14 ans et je ne veux plus aller à l'école mais je ne veux pas non plus aller en pension...

Guide

Combien de cartouches de cigarettes peut-on ramener d'Espagne en 2024. Le point sur la quantité maximale en vigueur et les risques en cas de contrôle douanier.

Forum Chômage

Bonjour, je suis au chômage et j'aimerais connaitre le nombres d'heures à ne pas dépasser pour pouvoir prétendre au maintien des allocations Assédic...

Forum Justice

Bonjour, Voilà je me fait du soucis car j'ai appris qu'il existe une réglementation qui fixe le nombre de chiens par foyer à 9 mais est-ce qu'il ex...

Forum Impôts

Bonjour, Existe-t-il un nombre de jours par an prédefinis à l'avance, pour le calcul des frais réels pour les impots, et notamment pour la déduction ...

Guide

Un père concubin ou pacsé peut reconnaître un enfant aussi bien avant qu'après la naissance. Voici la procédure et les effets d'une reconnaissance de paternité.

Voici les montants du RSA en 2024 pour une personne seule, une famille ou une mère isolée. Ainsi que le mode de calcul de l'allocation suite à sa dernière augmentation.