Résultats pour non renouvellement de bail meublé pour travaux et mise en vente

  • Mise en page d'une lettre : conseils et exemples

    Guide

    La mise en page d'une lettre est importante, une bonne mise en forme étant gage de sérieux. Voici les règles de mise en page ainsi que des exemples de lettres.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Congé parental : durée, conditions, rémunération

    Guide

    Tout salarié, père ou mère, peut bénéficier du droit au congé parental. Ce qu'il faut savoir en terme de durée, de conditions et de rémunération, avec les allocations versées par la Caf, y compris...

  • Logement meublé, cela baisse-t-il de bcp les APL ?

    Forum aides au logement

    Bonjour à tous, Je suis étudiante et je dois dans le meilleur des cas trouver un logement assez proche de mon université. Il y en a un qui m'inter...

  • Lettre pour travaux non-effectués : modèle de réclamation

    Guide

    Le modèle de lettre pour travaux non-effectués peut vous servir d'exemple pour adresser votre réclamation à une entreprise afin de la mettre en demeure d'accomplir ses obligations.

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Renouvellement de carte famille nombreuse : tarif et formulaire

    Guide

    La demande de renouvellement d'une carte famille nombreuse se fait via un formulaire en ligne. Démarches, prix, délai : voici la procédure.

  • Attestation de fin de travaux (PDF) : formulaire à télécharger

    Guide

    Le formulaire d'attestation de fin de travaux en téléchargement ici vous permet d'adresser votre déclaration de fin de travaux à votre mairie.

  • Renouvellement d'une disponibilité

    Forum salariés

    Bonjour, je suis en disponibilité pour convenance personnelle, je souhaiterai savoir combien de fois je peux renouveler cette dispo, sachant que cela...

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