Résultats pour norme handicapé pour construction personnelle

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

    Guide

    Comment télécharger les formulaires Cerfa 15692 et 15695 pour demander une carte handicapé.

  • Demande d'autorisation d'absence - Modèle de lettre

    Guide

    Une lettre de demande d'autorisation d'absence doit respecter des règles de forme. Voici notre exemple de courrier pour solliciter la permission de votre employeur.

  • Indice du coût de la construction : les derniers ICC 2024

    L'indice du coût de la construction (ICC) est en hausse ces derniers trimestres. Voici le tableau de l'évolution de l'ICC, avec le dernier indice du 4e trimestre 2023 publié en mars 2024.

  • Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande

    Guide

    La procédure à suivre et les conditions à remplir pour obtenir une carte de stationnement pour handicapé permettant de se garer sur les places de parking réservées aux handicapés.

  • Mise au norme tableau electrique

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai à mettre au norme un tableau électrique alimenter en tri , est que en mettant un ID 40 A 30ma tétra en tête puis 3 rangées de disjonct...

  • Demande de congé sans solde : modèle de lettre

    Guide

    La demande de congé sans solde prend la forme d'une lettre à remettre à l'employeur. Voici un modèle type pour la rédiger.

  • Lettre de rupture conventionnelle : modèle pour un salarié

    Une lettre de rupture conventionnelle doit être écrite avec précision. Voici un exemple gratuit pour vous servir de modèle.

  • Voisin a moins de 3 mètre de ma limite de propriété

    Forum Voisinage

    Bonjour j ai acheté ma maison il y a 4 ans et je viens de remarquer que j ai un voisin qui a le mur de sa maison qui est à 2 m 80 de la limite de p...

  • Acquérir une maison âgée de 30 ans sans permis de construire

    Forum acheter une maison

    Bonjour, J’ai une proposition d’acquérir une maison d’environ 100 m2 ; âgée de 30 ans construite sans permis de construire. Aucun avant contrat n’est...

  • Affaire personnelle commerçant

    Forum Création d'entreprise

    Bonjour, je souhaiterai créer une Affaire personnelle commerçant, avec ce statut, puis je être en même temps salarié dans une autre entreprise?

  • Vous cherchez une réponse précise ?