Résultats pour notice arrete du 29 mai 2015

  • Grève SNCF en 2024 : calendrier des jours de grève

    Guide

    Voici le calendrier à jour des dates des prochaines grèves SNCF en 2024.

  • Notice de la déclaration d'impôt 2023 en PDF

    Guide

    La notice explicativede la déclaration de revenus 2023 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Notice du formulaire 2044 pour la déclaration de 2024

    Guide

    Si vous déclarez des revenus fonciers, une notice des impôts peut vous aider à remplir votre formulaire 2044. La voici en téléchargement dans sa version à jour.

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • FORMULAIRE IL surface à déclarer?

    Forum Impôts

    Bonjour, sur le formulaire IL cerfa 6704 n 10517*02 selon l'article 1406 du CGI il est demandé au verso de mentionner la surface "ajoutée" à la m...

  • Décret et arrêté : définition juridique

    Guide

    Qu'est-ce qu'un arrêté et qu'est-ce qu'un décret ? Définition et différences.

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

  • Frais d'arrêté de compte chez HSBC

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Client HSBC (auparavant Crédit Commercial de France) depuis 1967 soit 48 ans, je constate aujourd'hui sur mon compte courant un débit de 12...

  • Formulaire 2047 à télécharger : déclaration de revenus 2024

    Guide

    Comment télécharger le formulaire 2047 pour votre déclaration de revenus à envoyer en 2024 si vous avez perçus des revenus de source étrangère ou des revenus encaissés à l'étranger l'an...

  • Notice d'information du congé pour reprise ou vente : modèle

    Guide

    Voici le modèle de notice d'information officiel que vous pouvez imprimer et fournir au locataire en cas de congé pour vente ou pour reprise.

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