Résultats pour notice contrat d apprentissage FA13

  • Cerfa FA13 : télécharger un contrat d'apprentissage 2024

    Guide

    La version 2024 du cerfa FA13 peut être téléchargée ici pour rédiger votre contrat d'apprentissage.

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Notice de la déclaration d'impôt 2023 en PDF

    Guide

    La notice explicativede la déclaration de revenus 2023 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Lettre de motivation en apprentissage : modèle type

    Guide

    Votre lettre de motivation pour un contrat en apprentissage peut se fonder sur l'exemple qui suit.

  • Notice du formulaire 2044 pour la déclaration de 2024

    Guide

    Si vous déclarez des revenus fonciers, une notice des impôts peut vous aider à remplir votre formulaire 2044. La voici en téléchargement dans sa version à jour.

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • La prise en compte de l'apprentissage pour la retraite

    Guide

    Les périodes d'apprentissage peuvent compter pour la retraite. Les conditions de prise en compte des trimestres d'apprentissage.

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

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