Résultats pour notice en français obligatoire

  • Achat CB en cours France

    Forum carte bancaire

    Bonjour, Ce matin en allant sur mon compte de la banque postale, j'ai aperçu que j'ai eu un retrait inconnu de 50 euros avec écrit " achat CB en c...

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • Notice de la déclaration d'impôt 2023 en PDF

    Guide

    La notice explicativede la déclaration de revenus 2023 est téléchargeable ici sous forme de fichier PDF.

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • L'école maternelle est-elle obligatoire en France ?

    Guide

    La loi française oblige t-elle les parents d'un enfant de 3 ans (ou plus) à inscrire ce dernier à l'école maternelle ? Voici ce que dit la législation.

  • Notice du formulaire 2044 pour la déclaration de 2024

    Guide

    Si vous déclarez des revenus fonciers, une notice des impôts peut vous aider à remplir votre formulaire 2044. La voici en téléchargement dans sa version à jour.

  • 10.000, francs en Euros

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Qui peut me dire combien font 10.000,00 en euros

  • Notice cerfa 11530 : télécharger la notice de demande au JAF

    Guide

    La notice officielle pour vous aider à remplir votre formulaire de demande au JAF est disponible en téléchargement ici.

  • Notice et mode d'emploi : obligation, langue française et sanction

    Guide

    Un bien acheté comprend souvent une notice ou un mode d'emploi, pas toujours en français... Voici les obligations légales des vendeurs.

  • Vous cherchez une réponse précise ?