Résultats pour notion de conjoint à charge sécu

  • Contrôle sécurité sociale

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, j’ai eu la surprise de trouver un avis de passage par un agent de la sécurité sociale. J’étais absente mais je n’ai aucune heure de sortie. E...

  • Conjoint propriétaire, règle de répartition ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je dois dans les jours prochains jour emménager avec ma cojointe qui est propriétaire de son bien depuis peu. Je souhaitais savoir que...

  • Feuille de soins : délai de remboursement et date limite

    Guide

    Le remboursement d'une feuille de soins peut prendre un long délai. Les dates-limites d'envoi et de remboursement par la Sécurité sociale.

  • Foyer fiscal et enfant à charge : définition et rattachement

    Guide

    Les personnes fiscalement à charge pour le calcul de l'impôt sont les personnes qui sont rattachées au foyer fiscal. Définition du foyer fiscal d'un couple et rattachement des enfants mineurs,...

  • Comment déshériter son conjoint par testament : loi et modèle

    Guide

    Peut-on déshériter son conjoint et si oui comment ? La question peut parfois se poser au sein des couples. Par exemple en cas de séparation ou de mésentente. Comment supprimer la part d'héritage...

  • Bail : loyer hors charge ou charges comprises

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je vais mettre un bien en location. Dans l'annonce, j'ai mis loyer hors charges 640 euros et charges 150 euros. Mais aujourd'hui j'ai un d...

  • Payer un loyer à mon conjoint propriétaire ?

    Forum Mariage

    Bonjour, Je vais habiter avec mon conjoint dans sa maison à compter de janvier 2009. Nous aurons un compte-joint pour toutes les dépenses de la vi...

  • Habiter chez copain déjà propriétaire, loyer ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Je compte habiter chez mon copain qui est propriétaire de sa maison. Je vais vendre mon appartement pour lequel je suis propriétaire, ...

  • Est il possible de faire don de la moitié de sa maison a son con

    Forum Donation-Succession

    Bonjour,je vie avec mon conjoint depuis 2015 ,,il a une maison a son nom. etant donné que je participe financierement a la realisation de certain trav...

  • CE : Attestion CAF demandée pour justifier d'enfant à charge.

    Forum CAF

    Bonjour, L'attestation CAF est demandé lors de diverses démarches pour justifier d'enfant à charge. Alors que d'autres documents peuvent justifier ...

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