Résultats pour nous avons cloture notre jardin en rejoignant les deux bornes seulement nous sommes au dela de nos limites que faire

  • Abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?

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    Bonjour, j'ai construit sur mon terrain un "abri de jardin - terrasse" sans penser au fait qu'il pouvait etre soumis à une taxe... j'en ai appris l'e...

  • CAF compte clôture

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    Bonjour, Sur mon compte CAF ça marque que mon compte est clôturé mais aucune raison ne l'explique. ??? Pouvez vous me dire si la même situation vous...

  • Dossier CAF clôturé - pourquoi ?

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    Bonjour, je suis enceinte de 7 mois. Au début de ma grossesse, j'ai envoyé la déclaration de mon médecin à la CAF et, par la suite, j'ai rempli et ...

  • Fenêtre avec vue sur mon jardin

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    Bonjour, mon voisin possède une fenêtre qui donne directement sur mon jardin (le mur de la maison fait en fait office de séparation) : celle-ci n'e...

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    Bonjour, J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans avoir fait la declaration prealable a la mairie. j'ai sollicité le permis a la mairie aprè...

  • Brûlage de déchets verts et règles de voisinage

    Guide

    Brûler des déchets verts est en principe interdit par la réglementation en raison des risques de pollution et d'incendie. Les recours des riverains pour faire cesser ces nuisances.

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    Bonjour, j'ai acheté en décembre 2014 un appartement avec un rez de jardin commun à usage privatif, lors de l'assemblée générale, on m'a permis de ...

  • Clôture dossier

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  • Abri à bois avec HSP inférieure à 1,80m

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    Bonjour, j'ai construit un abri à bois (en bois) sans déclaration de travaux (l=1,80m x L=19m x h=1,80m). Quelle est la meilleure solution pour...

  • La mairie veut me faire demonter ma cloture

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    Bonjour, j'ai fait construire ma maison depuis peut, donc comme tout le monde je me suis cloturer , et sur un coter de ma proprieté, qui donne sur...

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