Résultats pour obligation etude de sol maison individuelle

  • Je ne veux plus de mon fils chez moi

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Mon mari à plus de 70 ans, j'ai un fils qui va avoir 18 ans en juillet 2009. Il travaille en alternance. Chaque matin on se dispute pour qu'...

  • Cerfa 13703 : déclaration préalable de travaux (DP) à télécharger

    Guide

    Une déclaration de travaux se fait via le cerfa 13073. Ce formulaire à déposer en mairie est téléchargeable ci-dessus en PDF dans sa version 2023 (13703*09).

  • Achat maison avec sous-sol aménagé non déclaré

    Forum Immobilier

    Bonjour, nous avons signé un compromis de vente pour une maison il y a quelques mois, et nous devrions signer d'ici quelques jour l'acte de vente....

  • Entreprise individuelle : définition, statut et avantages

    Guide

    L'entreprise individuelle est une forme d'entreprise très courante. Le point sur le statut d'entrepreneur individuel et ses avantages.

  • Mon ex bloque la vente de notre maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, Après notre séparation, mon ex a occupé notre maison pendant 2 ans 1/2. Il vient de déménager en février dernier en la laissant dans un é...

  • Travaux sous sol sans déclaration

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai actuellement une maison en plein pied avec sous sol total, les anciens propriétaires ont aménagés le sous sol en transformant le gara...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Obligation de débroussaillage du terrain du voisin

    Guide

    Dans quels cas obliger un voisin à débroussailler son terrain en friche et à qui s'adresser s'il ne remplit pas ses obligations.

  • Placement en foyer pour enfants désobéissant

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, voilà ma fille de 12 ans risque de se faire placer en foyer car elle a des problèmes de disciplines. J'aimerais savoir comment est la vie là-...

  • Débit carte bancaire

    Forum carte bancaire

    Bonjour je voulais savoir à quoi correspondrai de multiples retrait sur mon compte de 5e provenant de maison lyovel paris ? Merci

  • Vous cherchez une réponse précise ?