Résultats pour obligation fournir décomptes santé sur 2 ans cpam

  • Carte avance santé

    Forum mutuelles

    Bonjour , Je vous explique un peu mon soucis en espérant que vous aller un peu m'éclaircir l'esprit... Depuis 1 mois maintenant , mon papa a ouvert ...

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Travail des mineurs : salaire et horaires autorisés

    Le travail d'un mineur est très encadré par le Code du travail, tant en matière de salaire que d'horaires autorisés. Ce que disent la loi et la réglementation.

  • Après plus de 10 ans, peux t-on récupérer notre caution

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    Bonjour, Nous habitons cet appartement depuis plus de 10 ans, nous allons quitter cet appartement. L'agence demande un trousseau de clef pour f...

  • Dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs

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    Quels sont les chômeurs qui peuvent être dispensés de recherche d'emploi ? Les conditions exigées par Pôle Emploi.

  • Carte d'identité périmée : renouvellement et formalités

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    Doit-on refaire sa carte d'identité périmée ? Les démarches à accomplir, éventuellement en ligne, et les documents à fournir pour renouveler gratuitement sa carte d'identité.

  • Lettre de déclaration de décès à la CPAM : modèle type

    Guide

    En cas de décès d'un proche, il faut en informer sa caisse primaire d'Assurance maladie (CPAM) afin qu'elle mette à jour le dossier d'assuré social du défunt. Voici une lettre-type.

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • Voyant de prechauffage clio dci

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai egalement le probleme du voyant de préchaffage qui reste allumer avec du mal a demarrer le matin, je lai enmener plusieur foi o garage ...

  • Obligation de congé 2 semaines consécutives

    Forum congés

    Bonjour, Mon employeur veux m'imposé de prendre 2 semaines consécutives de congé sous prétexte que la règlementation l'oblige : "nous rappelons...

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