Résultats pour obligations comptables regime micro

  • Surveillance des salariés au travail : caméras, vidéo, internet

    Guide

    Les moyens de surveillance au travail sont nombreux. Mais sont-ils tous légaux au regard du droit du travail et du respect de la vie privée des salariés ? Le point sur les règles applicables,...

  • Micro coupures à répétition

    Forum Consommation

    Bonjour, Moi aussi, nous sommes victimes de micro-coupres - DEPUIS qu'il y a des LINKY dans ma rue et mon village. Moi, je refuse ce LINKY (Mon com...

  • Notification de pension vieillesse du régime de ba

    Forum Retraite

    Bonjour, Comment obtenir cette attestation que AG2R me demande ???merci

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

  • ARCO me demande notification de pension de vieillesse du régime de base

    Forum Retraite

    Bonjour, y a t'il une différence entre notification et attestation de pension délivré par la carsat ?

  • Rappel des obligations suite susrsis probatoire

    Forum Justice

    Bonsoir, Je sollicite le groupe car j’ai pris 5 mois de prison avec sursis et 2 ans de « mise à l’épreuve » . Je vais voir mon conseiller SPIP chaque...

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Notification du regime de base avec delai de l'obtention

    Forum Retraite

    Bonjour svp de m'aider. Je vis a l'etranger et j'ai fait MA demande de retraite en ligne et maintenant on me demande MA notification du regime de base...

  • Retraite complémentaire notification de retraite de base

    Forum Retraite

    Bonjour, j'ai fait le necessaire pour obtenir ma retraite au regime general CNAV ainsi que la retraite à l'organisme en charge de la retraite comp...

  • Fissures enduit maison

    Forum Immobilier

    Bonjour, doit on accepter les fissures apparaissant sur l'enduit d'une maison neuve ??? quel recours et quels droits a t on ???

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