Résultats pour obligations du donataire

  • Lotissement prive les obligations mairie

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous habitons dans un lotissement prive nous sommes 3 maisons . Comme nous sommes privé nous devons deposer les ordures menageres en dehors...

  • Lotissement privé qui doit quoi sur les travaux de voirie?

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pour faire simple nous avons acquis il y a presque 3 ans un terrain sur lequel nous avons fait bâtir notre habitation, ce terrain nous a ...

  • Non respect des obligations

    Forum Justice

    Bonjour Mon compagnon est sortit de prison il y’a maintenant plus d’un an . Jusque là je me suis toujours occupé de lui trouver du travail qu’il...

  • Notice d'information du locataire : modèle de PDF type

    Guide

    Voici un modèle de notice d'information du locataire téléchargeable en PDF à annexer au contrat de bail lors de la signature d'une location.

  • Rappel des obligations suite susrsis probatoire

    Forum Justice

    Bonsoir, Je sollicite le groupe car j’ai pris 5 mois de prison avec sursis et 2 ans de « mise à l’épreuve » . Je vais voir mon conseiller SPIP chaque...

  • Manquement RDV SPIP

    Forum Justice

    Bonjour, j'aimerais avoir un renseignement important et je ne sais pas si je m'adresse au bon endroit. J'ai été condamné le 9 décembre 2013 à 6 mo...

  • Convocation spip -trouver un travail, travail non trouvé !

    Forum Justice

    Bonjour, Je suis convoyé le 8 février prochain chez le SPIP J'ai été condamné à 2 ans de mise à l'épreuve et j'ai des conditions à respecter (r...

  • Les obligations : définition, risques, achats

    Guide

    Ce que vous devez savoir sur les obligations, à taux fixe ou taux variable, et notamment les obligations convertibles. Définition, cotation, fiscalité, avantages et risques...

  • Convocation : Rappelles des obligations SME

    Forum Justice

    Bonjour, Je viens sur ce forum car j'ai besoin d'une information concernant l'application de mon Sursis et Mise à l’Épreuve. J'ai été condamné...

  • Notice d'information du congé pour reprise ou vente : modèle

    Guide

    Voici le modèle de notice d'information officiel que vous pouvez imprimer et fournir au locataire en cas de congé pour vente ou pour reprise.

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