Guide

Voici une liste des taux de TVA pratiqués dans d'autres pays européens voisins de la France.

Forum Entreprise et sociétés

Bonjour, Voilà je suis auto-entrepreneur depuis peu et je suis encore un peu perdu... avec cette TVA! Je m'explique: j'ai fais une commande de...

Forum Automobile

Bonjour, Je suis résident Algérien en France et je souhaite acheter une Audi neuve en Allemagne pour l'exporter vers l'Algérie, en dehors du cadre...

Forum éducation

Bonjour, dans le cadre d'un renouvellement de passeport,il m'est demandé de fournir la preuve que depuis l'age de 13 ans à 18 ans j'ai suivi ma sc...

Forum Assurances

Bonjour, Mon compagnon est decede en decembre 2012 'a laissé une prévoyance fructi budget a la banque populaire je n'ai jamais pu toucher cet argent...

Forum Impôts

Bonjour, en régime réel, comment facturer une marchandise achetée à un fournisseur qui n'applique pas de TVA? doit-on appliquer la TVA? ce qui logiqu...

Forum Auto-entrepreneur

Bonjour, Je suis auto-entrepreneur et j'ai pour client une entreprise; peut-elle récupérer la TVA sur les factures que je lui fais (sachant que j'in...

Forum Consommation

Bonjour, J'ai entendu dire qu'un professionnel ne pouvait pas refuser de vendre a un particulier, sauf motif légitime. Qu'en est-il donc des entre...

Forum Formalités et papiers

Bonjour, Pour les personnes nées en France dont les parents sont algériens, faut-il faire la demande d'un acte S12 au Consulat dont on dépend en Fra...

Guide

La création et la location de chambres d'hôtes sont soumises à une législation spécifique : surface minimale, déclaration en mairie, normes de confort notamment. Définition, réglementation et...