Résultats pour ordre de la carpa

  • Logement social inscription à l’ordre du jour

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Je viens de recevoir aujourd’hui.  ´ Inscription à l’ordre du jour d’une CAL’ est ce que cela veut dire que je passe en commission aujourd’h...

  • Ordre de mission : exemple gratuit

    Guide

    L'ordre de mission est un document important. Voici un exemple d'ordre de mission pour bien rédiger cette lettre ainsi qu'un rappel des règles du droit du travail.

  • Delais virement carpa

    Forum cheques

    Bonjour, Après signature procédure, gagnée contre ex employeur, j'attends mon virement carpa. Combien de temps cela peut il prendre après que cha...

  • Mon avocat ne veut pas me restituer les sommes à la CARPA

    Forum Justice

    Bonjour, je viens de finaliser un contentieux juridique contre mon ancien employeur. Au titre des préjudices et salaires impayées il y a X mois, un ...

  • CAL hlm

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Mon dossier a été sélectionné en première position pour passer en commission d'attribution le 18 mars, mais ça a été annulé car la maison s...

  • Délai CARPA

    Forum Justice

    Bonjour, Mon avocat m'a informé que mon argent est bloqué à la carpa pendant 21 jours. Ce que je comprends bien. Il se trouve que c'était à partir...

  • Délai de récupération argent CARPA

    Forum Justice

    Bonjour, J'ai gagné en 1ère instance le procès initié par ma famille, mais je l'ai perdu en appel, (mon avocate ayant plaidé seule, l'avocat de la...

  • Historique événement demande de logement social

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Sur le site demande de logement sur mon historiques d’événements, il y a écrit 13/10 : inscription à l’ordre du jour d’une CAL  Je n’ai j...

  • Reglement de mon paiement par la CARPA

    Forum licenciement

    Bonjour, Début janvier 2013, mon avocat a reçu mon paiement suite à une procédure prudhomme que j'ai entamer en 2008 contre mon ancien employeur. ...

  • Nom de jeune fille et nom d'épouse : les effets du mariage

    Guide

    Une femme mariée abandonne-t-elle son nom de jeune fille ? Voici les effets du mariage sur le nom de famille.

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