Résultats pour ouvrir une association en etant mineur
  • Travail des mineurs : salaire et horaires autorisés

  • Autorisation parentale : modèle de lettre

  • Lettre de démission d'une association : modèle gratuit

  • Statuts d'association loi 1901 : modèle gratuit en Word

  • Frais kilométriques du bénévole d'association : barème 2024

  • LEP : taux 2024, plafond et conditions du livret d'épargne populaire

  • Tarifs SACEM et SPRE : grilles et barèmes 2023

  • Cerfa 11580 de don à une association : télécharger (2024)

  • Cerfa 13972 de dissolution d'association : télécharger (PDF)

  • Comment une association peut-elle rémunérer un intervenant

  • Vous cherchez une réponse précise ?