Résultats pour panneau sens obligato

  • Nombre de pièces au sens foncier : définition et calcul

    Comment calculer le nombre de pièces au sens foncier d'une maison ou d'un appartement avec la définition des impôts.

  • Place handicapée non signalée par un panneau

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, Je viens de me prendre un pv de 135€ car j'étais garée sur une place handicapée !! Le problème c'est que je n'ai pas vu le dessin au sol ...

  • Panneau de signalisation installé devant la maison

    Forum Habitation

    Bonjour, Suite à des travaux de voiries dans notre commune, un panneau de signalisation 30 km/h et dos d'âne vient d'être installé ce jour, certes...

  • Négociation contrat de location d'un panneau publicitaire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acheté récemment une maison où il y a sur un des murs extérieur un panneau publicitaire de 8m2. Nous avons proposer à l'agence...

  • Nombre de pièces au sens foncier et impact sur la taxe foncière

    Forum taxes locales

    Bonjour, j'ai acheté un logement il y a 2 ans et le nombre de pièces indiqué sur le site des impôts est 6. Or le précédent propriétaire a réalisé...

  • Pose panneau photovoltaique financer par edf

    Forum Consommation

    Bonjour, j ai u le même cas hier chez moi. Un technitien a appeller, il est venu prendre des photos avec son téléphone portable! et nous a expliquer...

  • Annulation commande panneaux photovoltaïques.

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai signé une commande de panneaux photovoltaïques et une demande de crédit auprès d.un organisme banquaire; désirant me rétracter, comme ...

  • Taxe foncière et cuisine ouverte

    Forum taxes locales

    Bonjour, Mon appartement est un 2 pièces et est actuellement considéré comme 4 pièces au sens foncier (1 séjour, 1 chambre, 1 cuisine et 1 sdb). Ma ...

  • Durée d'affichage panneau agence "VENDU"

    Forum Immobilier

    Bonjour, 2 panneaux "vendu" sont en place depuis 1 an dans une rue voisine. pour moi, c'est à la fois une pollution visuelle et de la pub abusive. ...

  • Voiture devant mon portail

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'ai systématiquement des voisins qui viennent se garer devant mon portail. Je ne possède pas de voiture, donc certaines personnes se gar...

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