Résultats pour papiers quand peut on jeter

  • Combien de temps garder ses papiers : tableau récapitulatif

    Guide

    Le tableau récapitulatif qui suit sert à connaitre la durée de conservation de vos documents afin de prévenir tout litige juridique.

  • Je suis enceinte et sans papiers

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je suis enceinte et je suis en situation irrégulière depuis 6 mois (refus de carte de sejour étudiante) que dois je faire? Ça fait 4 ans qu...

  • Papiers confidentiels destruction

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'ai brûlé des papiers confidentiels dans un barbecue avec cheminée élevée et munie d'u n chapeau de cheminée aspirateur et d'un grillage p...

  • Faire du feu dans un tonneau rn tole

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je brule papier bois branches séché dans un tonneau fer et tuyau menant dans une cheminee du batiment est ce que j ai le droit la fumee sor...

  • Sans papier et enceinte

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Est il toujours vrai qu'une étrangère sans papier qui accouche d'un enfant (concu avec un homme français) est protégé contre l'expuls...

  • NUISANCES SONORES/CONTAINER À VERRE

    Forum Voisinage

    Bonjour, J'habite au rdc d'un immeuble, avec fenêtres sur cour. Quand j'ai emménagé, il y a des dizaines d'années, c'était très calme. Depuis le c...

  • Peut-on jeter les affaires de son ex conjoint

    Forum Mariage

    Bonjour, J’ai établi un PACS avec ma conjointe en Juin 2007. Nous avons vécu ensemble à partir de cette date. Nous vivions dons un domicile qui m'ét...

  • Banque pour personne sans papier

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, J'aimerais savoir s'il existe une ou des banques qui ouvrent un compte bancaire pour un couple qui sont sur le territoire français et qui n...

  • Risque t'on une amende si on jette des document personnel à la p

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour à tous. Mon mari et moi ne sommes pas d'accord.... Comme souvent !!! Lorsque je fais du tri dans nos papiers persos, j'ai l'habitude de tout...

  • Enceinte et sans papier, que faire?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, j'ai une amie enceinte de 7 mois qui se retrouve sans papier. elle avait un titre de séjour étudiant depuis 2004 (elle a un bac+5) et la ...

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