Résultats pour parcelle de bois le vendeur refuse de signer

  • Mon medecin ne veut plus m arreter

    Forum Accident du travail

    Bonjour voila, je suis en accident de travail depuis le mois de novembre je me suis fais mal au dos, la je sors de chez mon médecin et elle me dis qu...

  • MDPH refusé que faire?

    Forum AAH / Handicap

    Bonjour, j'ai fais un dossier de renouvellement a la MDPH pour toucher l'AAH, mon droit au allocation m'a été refusée, le médecin traitant n'avait r...

  • Mésentente entre héritier Refus de signer

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Ma belle mère est décédée en mai 2006 elle laisse en héritage une maison à ses 5 enfants de plus de 40 ans 2 de ses fils refusent de sign...

  • Que vais je risquer si je ne signe pas l'acte de notoriété

    Forum Donation-Succession

    Je voudrais contester le testament qui aurait été fait par ma mère et qui me prive de la quotité disponible.Le notaire depuis plusieurs mois a préparé...

  • Avenant au contrat de travail : refus et droits des salariés

    Guide

    Un avenant au contrat de travail peut parfois être refusé. Les droits et obligations du salarié lorsque l'employeur lui demande de signer un avenant.

  • Achat parcelles de bois : frais de notaire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pour l'achat de 2 parcelles boisées non dissociables, de 15 ares chacune, donc 30 ares pour un prix d'achat de 2600 euros, le notaire m'an...

  • Vendeur qui refuse de signer le compromis

    Forum acheter une maison

    Bonjour, Nous sommes acquéreurs et avons fait une offre pour une maison en date du 26/08/2020 qui a été acceptée des propriétaires. Une date de s...

  • Trouver le proprietaire d une parcelle

    Forum Impôts

    Y a t- il un site permettant de trouver le propriétaire d une parcelle?

  • Refuser un courrier de remise en mains propres.....

    Forum salariés

    Bonjour, J'aimerais savoir s'il est tout à fait légal de refuser un courrier de remise en mains propres de la part de son employeur., s'agissant d'...

  • Qu'est-ce qu'un RIB signé ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

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