Résultats pour parcelle enclavé

  • Terrain enclavé volontairement et droit de passage

    Forum Voisinage

    Bonjour mon voisin souhaite vendre sa maison tout en gardant a l'arriere de celle-ci une partie de terrain ( futur enclave donc velontaire pour moi)...

  • Droit de passage terrain enclave

    Forum Voisinage

    Bonjour, nous possédons une maison (sur la photo 154 et 155) avec terrain devant et derrière, pour le terrain derrière si nous voulons tondre ou pas...

  • Droit de passage sur terrain tres pentu.

    Forum Voisinage

    Bonjour, Je possède une maison de Bourg à sur un terrain très pentu : mon terrain se trouve au niveau de mon grenier (environ 5m plus au que la rou...

  • Trouver le proprietaire d une parcelle

    Forum Impôts

    Y a t- il un site permettant de trouver le propriétaire d une parcelle?

  • Différence entre servitude et droit de passage

    Guide

    En droit du voisinage, quelle est la différence entre une servitude et un droit de passage, notamment en cas de terrain enclavé ? Ce que dit le Code civil sur les servitudes et les droits de...

  • Responsabilité civile liée à terrain boisé

    Forum Assurances

    Bonjour, Je suis propriétaire d’un petit terrain boisé (~1000 m2) qui borde une route. Je viens de demander à mon assureur (macif) si j’étais assur...

  • Prix terrain enclavé

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous souhaiterions demander au voisin d'acheter une partie de son terrain attenant au notre : il est en zone constructible mais complètemen...

  • Droit de passage et enclavement volontaire

    Forum Immobilier

    Bonjour, Voici la situation, nous souhaitons acheter une maison qui possède un terrain sur l'arrière. Ce terrain sera coupé en deux une partie vend...

  • Comment obtenir le nom du propriétaire d' une parcelle

    Forum Voisinage

    Bonjour, Comment connaître le nom du propriétaire d' une parcelle, est-ce possible par internet? Quelle est la marche à suivre? Merci par...

  • Relevé cadastral avec le nom du propriétaire

    Forum Immobilier

    Je souhaiterai avoir le relevé cadastral d'une propriété avec le nom du propriétaire

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