Résultats pour partage de chambre frere et soeur

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • Enfants Sexes diff peuvent ils dormir meme chambre

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, Un garçon de 11 ans (pubère) et une fille de 6 ans peuvent ils dormir dans la même chambre (Lits superposés)? Ils sont frère et soeur de p...

  • Legislation nb de chambres obligatoire/enfant

    Forum Immobilier

    Bonjour,je desirerai savoir si il existe une loi sur le logement des enfants de meme fratri en ce qui concerne le nombre de chambres minimales dans un...

  • Chambre garçon fille âge loi caf allocations

    Forum CAF

    Bonjour à tous et à toutes, Nous avons, avec ma femme, un fils de 18 mois, et allons dans quelques mois avoir un 2ème enfant. Nous ne savons pas e...

  • Partage de chambre entre sexe opposé après 6 ans.

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, J'ai un besoin URGENT de connaître (et de citer) l'article de loi gérant le partage de chambre entre frère(s) et soeur(s) de sexe opposé ...

  • T3 : définition et différences avec T1, T2 et T4

    Guide

    A quoi correspond un T3 (ou F3) et de combien de chambres dispose ce type de logement.

  • Succession entre frère et soeur : abattement et exonération

    Guide

    La succession entre frère et soeur est lourdement imposée. Et l'abattement n'est que de 15 932 €. Mais certaines successions entre frères et soeurs sont exonérées de droits de succession.

  • Vol entre freres et soeur

    Forum Justice

    Bonjour, je viens ici car j'ai esoin d'eclairer ma lanterne . il ya quelque mois je m'était disputé avec ma soeur violement car elle m'avait de...

  • Frère décédé avec des dettes

    Forum Donation-Succession

    Bonjour, Voici la situation : Le frère de ma compagne est décédé en laissant deux filles derrière lui. Il n'était pas marié à la mère de ses enfants...

  • Chambre 8.5 m2

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai visité un appartement dit 3 pièces, cependant une chambre mesure 8.5 m2 avec 3 m de hauteur, le vendeur peut-il prétendre que le log...

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