Résultats pour partir zone C definition

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Paiement par chèque bancaire : les règles à connaître

    Guide

    Le chèque bancaire est un moyen de paiement encore largement utilisé. Les droits et obligations du titulaire du compte. Les précautions à prendre et les vérifications par la banque.

  • Arrêt maladie voyage et risque

    Forum salariés

    Bonjour, je suis en arrêt maladie pour dépression et je voulais partir au Antilles le docteur ma mis sortie libre. Le docteur ma dit de demander au...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Distance minimum kilométriques pour impots frais réels ?

    Forum Impôts

    Bonjour, à partir de combien de kilomètres aller de son domicile à son lieu de travail, peut on calculer les frais réels ? Bien sûr s'ils ne sont pa...

  • À partir de quelle somme un huissier intervient ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Je lance un appel sur se forum pour savoir se qu'il en ai, je m'explique: Je dois une somme de 207 € mais je suis actuellement à la recherche...

  • Banque demande la provenance du chèque

    Forum cheques

    Bonjour Je viens de recevoir un appel de ma banque il y a 3 minutes, J'ai déposé un chèque de 3000 euros hier (chèque particulier) et la dame m'...

  • Puis je quitter le territoire en arret maladie pour depression

    Forum arrêt maladie

    Bonjour, je suis en arret maladie sans restriction d'horaires pour dépression mais j'avais réservé un voyage hors territoire avant de tomber "mala...

  • Vous cherchez une réponse précise ?