Résultats pour passager non ceinturé

  • Passager sans ceinture : qui paie l'amende

    Guide

    Le Code de la route prévoit une amende en cas de passager sans ceinture. Voici la réglementation applicable selon que vous êtes passager ou conducteur.

  • Age et taille d'un enfant à l'avant en voiture

    Guide

    Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

  • Chauffeur de bus refuse l'entrée

    Forum Consommation

    Bonjour, Je souhaiterais savoir si un chauffeur de bus a le droit de refuser l'entrée à un voyageur sans ticket ?

  • Emmener son fils dans son camion pendant son travail

    Forum salariés

    Bonjour je voudrais savoir si un chauffeur routier employe dans une societe laen l'occurence labelgique transportant des produits liquides a le droit ...

  • Probléme avec le voyant d'airbag peugeot 307

    Forum Consommation

    Bonjour, j'ai vu une peugeot 307 année 2001 à vendre .. prix convenable mais à un souci de voyant d' airbag qui reste allumé.. puis-je l'acheter san...

  • Droit de passage non inscrit sur l acte d achat

    Forum Immobilier

    Bonjour, Nous avons acquis une maison il y 2 ans. Le voisin nous a prévenu qu'il avait un droit de passage. Nous avons pris contact avec le notaire ...

  • Le chauffeur de bus peut t-il refuser l'entrée sans raison ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Hier, j'ai eu une petite dispute avec le nouveau chauffeur de bus de ma ligne, car je lui ai fait la remarque qu'il était en retard de 20 m...

  • Pv à la volée pour non port de la ceinture

    Forum Consommation

    Bonjour, Je viens de recevoir une contravention pour non port de la ceinture de sécurité. Il s'agit d'un PV à la volée car aucun agent ne m'a arrêt...

  • Droit de passage non mentionné dans acte vent

    Forum Immobilier

    Bonjour, J'ai acheté une maison il y a 13 ans et un des propriétaires d'un champs voisin m'annonce qu'il a un droit de passage de 1954 pour aller d...

  • Installer des ceintures de sécurité a l'arrié

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai un fourgon aménagé camping car a l'arrière.Il y a trois places a l'avant avec ceinture et donc carte grise trois places.J'aimerais mettr...

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