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Le Code de la route prévoit une amende en cas de passager sans ceinture. Voici la réglementation applicable selon que vous êtes passager ou conducteur.

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Bonjour, Je souhaiterais savoir si un chauffeur de bus a le droit de refuser l'entrée à un voyageur sans ticket ?

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Un enfant ne peut pas s'asseoir à l'avant d'une voiture avant un certain âge. L'adulte qui conduit risque une sanction en cas de contrôle.

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Bonjour, Hier, j'ai eu une petite dispute avec le nouveau chauffeur de bus de ma ligne, car je lui ai fait la remarque qu'il était en retard de 20 m...

Forum Assurances

Bonjour, j'ai perdu l'avis de passage que le facteur avez laisser dans ma boite au lettre en mon absence , puis je quand même aller récupérer ma lettr...

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Bonjour je voudrais savoir si un chauffeur routier employe dans une societe laen l'occurence labelgique transportant des produits liquides a le droit ...

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Bonjour, j'ai vu une peugeot 307 année 2001 à vendre .. prix convenable mais à un souci de voyant d' airbag qui reste allumé.. puis-je l'acheter san...

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Bonjour, Un des bus que je dois prendre passe toujours à 58, hors les cours de finissent a pile. Du coup je suis obligée de courir pour le rattraper...

Forum crédit consommation

Bonjour, Je viens de trouver dans la boite aux lettre un avis de passage au domicile. Je vous cite l'intégralité de la lettre. " Conformément à la lo...

Forum Automobile

Bonjour, j'ai un fourgon aménagé camping car a l'arrière.Il y a trois places a l'avant avec ceinture et donc carte grise trois places.J'aimerais mettr...