Résultats pour perdonne qui obtient un titre de sejour de 10 ans et n ayant åas 5ans de mariage avec sa femme peu t il perdre son titre de cart
  • Renouvellement titre de séjour en retard

  • Travail en Suisse avec un titre de séjour français

  • Que faire de son PEL après 10 ans ?

  • Formulaires MDPH : télécharger les cerfa 15692 et 15695

  • Annulation de mariage : Code civil, conditions, procédure

  • RSA+APL et loger quelqu'un à titre gratuit

  • Au bout de 10 ans de location

  • Prix timbre fiscal (1ere carte de séjour de 10 ans)

  • Je dors avec mon fils de 10ans

  • A 10 ans, un enfant peut-il rester seul a la

  • Vous cherchez une réponse précise ?