Résultats pour perte d un cousin considere comme un frere cherche quelques mots pour ecrire la peine

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    Une lettre de témoignage doit respecter les conditions de forme prévues par la loi pour pouvoir être produit devant la justice. Voici les règles à connaitre ainsi qu'une lettre-type de témoignage...

  • Lettre de décharge pour remise d'argent : exemple

    Une lettre de décharge atteste du paiement d'une somme d'argent, notamment si ce dernier est en liquide. Voici un modèle de décharge pour la rédiger.

  • Loi sur une Chambre partagée avec un frere et une soeur ?

    Forum Immobilier

    Bonjour Est ce que mon garcon de 3 ans peut dormir dans la meme chambre que la fille de ma conjointe ( 6 ans) dans notre logement? Je vois des a...

  • La remise de peine : calcul et conditions

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    [REMISE DE PEINE] Un condamné à une peine de prison ferme peut bénéficier d'une réduction de peine, aussi appelée "remise de peine". Durée, calcul, annulation... La loi applicable et les...

  • Prévenir ses voisins d'une fête : modèle de lettre

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    Une lettre pour prévenir ses voisins d'une fête peut permettre d'éviter un litige de voisinage. Voici une lettre-type pour vous aider dans cette démarche.

  • Être en couple avec son cousin

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, je voudrai savoir si c’est interdit ou punis par la loi d’être en couple avec son cousin ( les deux s’aime )? Merci d’avance pour vos réponse...

  • Lettre en cas de travaux pour prévenir ses voisins : modèle

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    Un message informant vos voisins en cas de travaux chez vous permet de prévenir les litiges de voisinage liés au bruit. Voici un modèle de courrier ainsi que quelques conseils.

  • Peine aménageable : définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'une peine aménageable et que signifie cette expression utilisée en droit pénal.

  • Modèle de plainte au procureur : comment rédiger sa plainte

    Guide

    Pour rédiger une lettre de plainte au procureur, vous pouvez utiliser notre modèle de plainte comme exemple. Avec nos conseils pour savoir comment écrire une plainte au procureur.

  • Lettre de procuration : modèle simple et gratuit

    La lettre de procuration doit contenir certaines mentions obligatoires pour être valable juridiquement. Voici un exemple de procuration.

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