Résultats pour peut on choisir son lieu d inhumation

  • Augmentation des retraites 2024 : dates et taux des hausses

    De nouvelles hausses des retraites ont lieu cette année. Voici les dates et les taux des augmentations passées et à venir.

  • Excès de vitesse 120 km/h à la place de 90

    Forum Consommation

    Bonjour, Je me suis fait flashé ce jour à 120 à la place de 90 je voulais savoir si je risque une suspension de permis en plus de la contravention e...

  • Un frere avec ses parents sans autorisation des ayant droit !!!

    Forum Donation-Succession

    Bonjour j aimerais savoir si on a le droit de mettre une personne de plus dans un caveau sans demandé l avis des ayant droit vue que les parents sont...

  • Association et manifestation : organisation et autorisation

    Guide

    Une association peut organiser une manifestation ou un événement dans un lieu privé ou sur la voie publique. Comment demander une autorisation auprès des autorités.

  • Vol au travail : plainte et sanction

    Le vol au travail est malheureusement fréquent. Voici les règles du droit du travail sur la responsabilité de l'employeur en cas de vol et les sanctions contre un salarié qui vole sur son lieu de...

  • Surveillance des salariés au travail : caméras, vidéo, internet

    Guide

    Les moyens de surveillance au travail sont nombreux. Mais sont-ils tous légaux au regard du droit du travail et du respect de la vie privée des salariés ? Le point sur les règles applicables,...

  • A quel âge l'enfant peut-il choisir?

    Forum Mariage

    Bonjour, mon conjoint à deux enfants 9 et 12 ans, divorcés d'avec leur il y à deux ans. ils ont été entendu par le JAF l'an dernier car on a voulu...

  • A quel age peut on choisir de vivre che sa mere

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, come le titre l indique a quel age peut on choisir de vivre chez sa mere et de ne pas voir son pere c'est pour ma couzine voila elle a 13 ...

  • À quel âge l'enfant décide de sa résidence

    Forum garde d'enfants

    Bonjour, voilà j'ai deux enfants de bientôt 8 et 5 ans je suis séparée de leur papa depuis 1 an 'ai obtenu la garde des enfants en aout dernier,mes...

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