Résultats pour peut on classer en zone 2 AU un terrain viabilisé et deja construit
  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

  • J'ai construit un abri de jardin de 18 m2 sans déclaration preal

  • 2 résidences principales dans un couple ?

  • Viabilisé un terrain non constructible

  • Achat terrain z. artisanale sans être artisan

  • Quel risque pour 2 emplois tps plein

  • Passer un terrain en zone verte en constructible?

  • Bornage sur terrain déjà cloturé

  • UNE parcelle avec deux maison!!!

  • Peut-on déclarer deux résidences principales?

  • Vous cherchez une réponse précise ?