Résultats pour peut on obliger un maire a signer une derogation

  • Salaire d'un maire : combien gagne le maire de votre commune ?

    Guide

    Le salaire d'un maire dépend du nombre d'habitants de la commune. Voici le barème de rémunération des maires.

  • École que le matin

    Forum éducation

    Bonjour, Je souhaiterais mettre mon enfant de 3ans que le matin a l'école. On m'a dit que je pouvais demander une dérogation pour que mon enfant vie...

  • Demande de dérogation scolaire : modèle de lettre

    La demande de dérogation scolaire vise à inscrire votre enfant dans une autre école que celle de son secteur. Voici un modèle de lettre pour vous aider dans ces démarches.

  • Signes chèque à la place de mon père

    Forum cheques

    Bonjour, Mon père étant actuellement à l'hôpital c'est moi qui garde la maison. Les factures arrivent les unes àpres les autres et vue qu'il a gard...

  • Faut-il signer son passeport ou non ?

    Forum Formalités et papiers

    Bonjour, Je viens d'avoir mon passeport, et sur l'une des pages il y a un cadre vide avec marqué "signature du titulaire". Il serait donc logique ...

  • Qu'est-ce qu'un RIB signé ?

    Forum Banque et Crédit

    Bonjour, Nous signons bientôt notre acte de vente chez le notaire et celui-ci nous demande d'amener un RIB signé (Pour le remboursement des provis...

  • Peut-on m'obliger à former quelqu'un qui risque de prendre mon poste

    Forum salariés

    Bonjour, Je suis sur un poste où je n'ai reçu presqu'aucune formation de l'entreprise (infographie et conception de PLV) Je suis le seul capable dan...

  • Dérogation scolaire en maternelle : motif valable de demande

    Guide

    Quand et comment demander une inscription dans une école maternelle différente de celle de son secteur en dérogeant à la carte scolaire.

  • Lettre de demande de logement au maire : exemple

    Guide

    Ce modèle de lettre de demande de logement au maire peut vous servir d'exemple pour écrire votre courrier.

  • Le médecin conseil peut il m'obliger a teprendre le travail

    Forum CDI

    Bonjour, 2 arrêt depuis février suite à sciatique très douloureuses. Médicaments plus plus. Convocation ce jour par médecin conseil qui estime que ...

  • Vous cherchez une réponse précise ?